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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DUMAS
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LE PORC DES COMBRAILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PORC DES COMBRAILLES
ETS DUMAS, SARL

Numéro de dépôt :
99801414
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2029

Présentation de la marque LE PORC DES COMBRAILLES

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DES COMBRAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DUMAS domicilié(e) bargignat - 63380 - SAINT AVIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 950 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. dumas cyril domicilié(e) bargignat - 63380 - SAINT AVIT - France.

La marque LE PORC DES COMBRAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PORC DES COMBRAILLES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

ETS DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : VEREXA , VERPRECIS


ETS DUMAS, SARL - bargignat - 63380 - SAINT AVIT - France - SIREN 434950549


M. dumas cyril - bargignat - 63380 - SAINT AVIT - France


Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327021 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416160 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715190 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Viande - charcuterie. Porcs vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.